Octobre 2024
Séance du 21 octobre 2024
Ordre du jour
- Approbation séance du 28/05/2024
- Mesures prises par délégation
- Travaux sylvicoles : programme d'actions 2025
- Acquisitions de parcelles rue du Pressoir : offre de prix
- convention SACPA
- Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG57
- Convention avec Symseille et demande de subvention pour ouvrage sur la Seille
- Remplacement épareuse
- Demande de subvention Ambition Moselle pour mise en place d'un système de vidéo protection
- Suppression et création de poste
- Adoption du RPQS
- Achat d'un défibrillateur pour l'église
- Autorisation d'acquisition de parcelles SNCF TGV AFR
- Divers
Mai 2024
Séance du 28 mai 2024
Ordre du jour :
- Approbation séance du 09/04/2024
- Mesures prises par délégation
- Vidéoprotection
- Attribution travaux de rénovation de l'église
- Fondation du Patrimoine
- Contrat groupé Gaz
- Village d'avenir
- Travaux dans les logements communaux
- Prime pouvoir d'achat
- Divers
Avril 2024
Séance du 09 avril 2024
Ordre du jour :
1.Approbation séances du conseil municipal du 16/01 et 25/01/2024
2.Mesures prises par délégation
3.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M57
4.Vote du compte de gestion 2023 du comptable_M49
5.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M57
6.Examen et vote du Compte-Administratif 2023_M49
7.Affectation du résultat 2023_M57
8.Affectation du résultat 2023_M49
9.Vote des taux d'imposition 2024
10.Fongibilité des crédits : autorisations de mouvements de crédits_M57
11.Vote du Budget Primitif 2024_M57
12.Vote du Budget Primitif 2024_M49
13.Demandes de subventions (FC Verny-Louvigny, Une Rose Un Espoir, Tennis Club de Verny)
14.Autorisation de remboursement de frais
15.Approbation du Bilan Annuel de Fonctionnement du Système d'Assainissement pour 2022 (BAFSA)
16.Répartition du produit de la chasse : indemnité du greffier
17.ZAEnR : proposition des zones d'accélération favorables à l'accueil des projets d'énergies renouvelables
18.Attribution des travaux de rénovation énergétique de l'église
19.Rythmes scolaires
20.Précisions concernant la délibération du 04/04/2023 relative aux échanges de parcelles dans le cadre des chemins de randonnée
21.Divers
09/04/2024
Compte-rendu Séance du 09-04-2024
Janvier 2024
Séance du 25 janvier 2024
Ordre du jour
- Désignation du candidat reçu à l'adjudication du lot 3 de la chasse
- Nomination de l'estimateur de dégâts de gibier rouge
- Dossier vidéoprotection
Séance du 16 janvier 2024
ORDRE DU JOUR
- Approbation de la séance du 27/11/2023
- Mesures prises par délégation
- Désignation du candidat retenu à l'appel d'offre du lot n°2 de la chasse communale
- Désignation des candidats à l'adjudication publique de la chasse communale du lot n° 3
- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires en section d'investissement avant vote du budget primitif 2024
- Repas et colis séniors (encaissement des chèques)
- Composition de la conférence de gouvernance régionale
- Convention Moselle Fibre : vidéoprotection
